Mentions légales
Conformément à la Loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (articles 6‑III et 19), nous vous informons des éléments suivants :
Editeur
Le site www.lod-thérapies .fr est édité par l’organisme : LOD THERAPIES – 73 E avenue du bassin d’Arcachon – 33680 Le Porge
Siret n° 848 017 588 00023 – APE 8559A
N° d’activité 75331163333 région Nouvelle Aquitaine
Directrice de publication : Mme Ludivine DAURIGNAC
Réalisation du site
Ce site a été réalisé par LOD Thérapies
Hébergement
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
LOD Thérapies est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site www.lod-therapies.fr
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle faite sans le consentement de LOD THÉRAPIES constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.
LOD THÉRAPIES est titulaire des droits sur le logo et sur la charte graphique.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments constitue également une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Liens vers des sites tiers :
Le site Internet de LOD Thérapies peut contenir des liens vers des sites Internet de tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif et LOD Thérapies n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité quant aux contenus, produits, services ou informations présents sur ces sites tiers.
Les liens hypertextes mis en œuvre par LOD THÉRAPIES en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de LOD THÉRAPIES qui garantit n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites et qui ne pourrait être tenu responsable du fait des contenus de ces sites.
Responsabilité :
LOD Thérapies s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site Internet. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, LOD Thérapies décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs, omissions ou dommages résultant de l’utilisation de ces informations.
Données personnelles :
LOD Thérapies s’engage à respecter la confidentialité et la protection de vos données personnelles conformément aux lois et réglementations en vigueur. Pour plus d’informations sur notre politique de confidentialité, veuillez consulter notre page dédiée à la confidentialité.
Utilisation des données
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la création d’un fichier clients. Le destinataire de ces données est LOD THÉRAPIES. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez prendre contact par mail à l’adresse suivante : contact@lod-therapies.fr
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lod-therapies.fr est soumis au droit français.
Ces termes et conditions, incluant les dispositions ci-dessus relatives au respect de la vie privée, constituent l’intégralité de nos engagements eus égard au site. Le non-respect de l’une de ces dispositions n’entraîne pas nécessairement sa nullité. Si une disposition de ces termes et conditions s’avérait nulle et non avenue, les autres dispositions restent néanmoins applicables et effectives. LOD THÉRAPIES peut transférer ses droits et obligations en application de ces termes et conditions à des tiers.
Les présentes mentions légales sont régies par les lois françaises. Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bordeaux.
Pour toute question ou demande concernant les présentes mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
LOD THERAPIES
Adresse : 73 E avenue du Bassin d’Arcachon – 33680 Le Porge
E-mail : contact@lod-therapies.fr
Téléphone : 07 67 06 76 41